Consignes pour les index de la chambre

Que sont les index du journal des débats?

Les index du Journal des débats peuvent vous aider à trouver de l'information dans les débats de la Chambre. L'information est classée par MATIÈRE (par ex., Soins de santé) ou ORATEUR (par ex., Smith, l’hon M.M.). Il existe deux index pour les débats de la Chambre appelés l'INDEX DES MATIÈRES DE LA CHAMBRE et l'INDEX DES ORATEURS DE LA CHAMBRE.

Dans tous les index, l'information apparaît comme entrées avec les vedettes principales, les sous-vedettes et les localisateurs de page. L'index des matières est une liste alphabétique des vedettes-matières suivie des noms de député qui se sont exprimé sur le sujet, avec un ou plusieurs numéro(s) de page. L'index des orateurs est une liste alphabétique des noms de député, suivie par une ou plusieurs vedette(s)-matière(s) et les références de page.

Les références de page sont un hyperlien direct avec la première page de la transcription du Journal des débats sur laquelle l'information apparaît. Faites défiler la page Web pour trouver l'information que vous recherchez ou utilisez la fonction CTRL-F sur votre navigateur pour trouver des mots clés pertinents sur la page Web. Vous pouvez également cliquer sur le lien PDF au haut de la page Web pour afficher le fichier PDF et utiliser la fonction CTRL-F pour aller directement aux numéros de page que vous recherchez.

Comment utiliser l'index des matières de la chambre?

Recherche par matière

Vous pouvez rechercher de l'information par MATIÈRE. Les vedettes-matières résument le contenu global d'un débat. Elles comprennent les noms de comité, les initiatives, les institutions, les personnes, les publications, etc. Le terme d'indexation n'est pas nécessairement le terme utilisé dans la version imprimée du Journal des débats. Par exemple, un orateur peut faire référence aux « Premières Nations » ou « Autochtones » dans le texte intégral, mais tous les termes reliés à ce sujet seront indexés sous le terme « Peuples autochtones ». Les entrées par matière font en général référence à l'Ontario, sauf indication contraire. Dans certains cas, les sous-vedettes sont utilisées pour répertorier les grands sujets plus en détail.

Exemples :

Communautés autochtones
   
Prue, 2078-2079

Soins de santé
   
temps d'attente
        Elliott, 5069

Qualité de l'eau
   
Rivière des Outaouais
        Chiarelli, 2404

Recherche par titre de projet de loi

Les projets de loi sont également indexés par titre dans l'index des matières. Les sous-vedettes des première, deuxième ou troisième lectures du projet de loi sont prévues.

Exemples :

Loi de 2010 sur les professions comptables (projet de loi 158)
   
troisième lecture
        Kormos, 1468-1469

Loi de 2011 modifiant la Loi sur la protection et la promotion de la santé (projet de loi 141)
   
première lecture
        Matthews, 3825

Loi de 2010 sur le développement des technologies et la conservation de l'eau (projet de loi 72)
   
deuxième lecture
        Delaney, 2031-2032

Recherche d'information sur la procédure

Les vedettes sur la procédure sont utilisées pour les travaux parlementaires, y compris les motions, les questions orales, les pétitions, ainsi que les décisions et les déclarations du Président.

Exemples :

Questions orales
   
Revendications territoriales des Autochtones
        présentées
            Barrett, 3020-3021
        ont répondu à
            Bentley, 3320-3021

Pétitions
   
Qualité de l'air
        McNeely, 4807

Décisions/Déclarations du Président
   
Procédure législative
        abordant les sujets par l'intermédiaire du Président, 2066

Recherche des débats en langue française

Tous les débats de fond en français sont indexés sous la vedette « débats en langue française ».

Exemples :

Débats en langue française
   
Budget de l'Ontario de 2010
        Gélinas, 536-537
    Loi de 2010 sur le Jour des Franco-Ontariens et des Franco-Ontariennes, projet de loi 24
       
deuxième lecture
            Lalonde, 950-951
    Pétitions
        Carte d'identification
            McNeely, 6374

Renvois

Il existe deux types de renvoi dans l'index des matières. Les renvois « Voir » dirigent l'utilisateur d'une vedette-matière non utilisée à une vedette-matière sous laquelle les entrées se trouvent dans cet index. Les renvois « Voir aussi » dirigent l'utilisateur à une vedette reliée dans l'index qui pourra présenter un intérêt.

Exemples :

Ambulances aériennes. voir Services d'ambulance—ambulances aériennes

Médecins généralistes. voir Médecins

Publicité. voir aussi Publicité électorale

Syndicats. voir aussi Droits des travailleurs—droit de se syndiquer

Comment utiliser l'index des orateurs de la chambre?

Vous pouvez rechercher de l'information dans les débats de la Chambre par ORATEUR. Les orateurs sont classés en ordre alphabétique par nom de famille. Parcourir la liste des orateurs; tous les sujets sur lesquels s'est exprimé un député en particulier se trouvent ici. Ceci comprend les entrées par matière, les entrées d'index pour les différents projets de loi et les vedettes portant sur la procédure.

Exemple :

Marchese, R. (NPD, Trinity–Spadina)
    Loi de 2010 sur la responsabilisation du secteur parapublic (projet de loi 122)
       
deuxième lecture, 3152-3153
    Banques alimentaires
        utilisation accrue, 2891
    Pétitions
        Services pour les personnes ayant un retard de développement, 1914
    Débat sur le discours du Trône
        participation, 48-49

Questions ou commentaires?

Communiquer au (416) 325-3708, (416) 325-7411 ou par courriel à hansard@ola.org.